KPF05 : La fiscalité groupe


Objectifs de la formation

  • Acquérir une vue d’ensemble des mécanismes de fiscalité groupe
  • Etre capable à l’issue du stage de connaître les écritures spécifiques

Public concerné

  • Consolideur expérimenté
  • Consultant sur un projet d’intégration de SI de consolidation

Pré-requis

Bonnes connaissances de base de comptabilité générale

Durée de la formation

2 jours – 14 heures

Coût de la formation

1200 euros (déjeuners inclus)


Notre valeur ajoutée


Le programme :


1. Généralités :

La fiscalité

- Les principes

- Les différents impôts

L’impôt exigible sur les sociétés

- Les taux d’imposition

- Du résultat comptable au résultat fiscal

2. La fiscalité différée :

Les dispositions générales de la fiscalité différée

- Les principes généraux

- Décalages temporaires

- Retraitements et éliminations

- Les pertes fiscales reportables

La contrepartie des impôts différés

- Principe

- Applications

Informations sur la fiscalité

- Impôt théorique et impôt réel

- Impôts différés non comptabilisés

- Actualisation et ventilation par catégories

- Maintien des impôts différés liés aux pertes fiscales

3. Intégration fiscale

Périmètre

- Sociétés intégrables

- Cas particuliers

Traitement

- Les opérations intragroupes

- Les exigences légales

4. Normes internationales

IFRS

- Présentation de la norme IAS 12

- IAS 12 vs FAS 104

Gestion des risques : FIN 48

- Champ d’application

- Principes

5. Approche outil

- Les liasses concernées par l’impôt

- Les traitements dans un outil de consolidation statutaire

- Les rapports liés à la fiscalité



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